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Impression

SMB Schwede Maschinenbau GmbH
Markgrafenstraße 2
95497 Goldkronach
Deutschland

Téléphone
Téléfax
E-Mail
0049 9273 982-0
0049 9273 982-100
info@smb.biz

www.smb.biz

Directeurs:
Ellen Fleischmann
Jürgen Höhn
Jacques Lancelon

USt-IdNr: (numéro d’identification de TVA allemande)
DE811325502

Cour de registre:
Amtsgericht Bayreuth HRB 1395

Conditions générales de vente

Design, Programmierung & CMS

 

Exonération de responsabilités

1. Contenu de l’offre online
SMB Schwede Maschinenbau GmbH ne prend aucune responsabilité en ce qui concerne l’actualité, l’exactitude, l’intégralité et la qualité des informations mises à disposition.
SMB Schwede Maschinenbau GmbH ne prend aucune responsabilité se rapportant à un préjudice matériel ou moral ayant été causé par l’exploitation ou la non-exploitation des informations présentées, ou encore par l’exploitation d’informations incomplètes ou incorrectes tant qu’une faute volontaire ou une négligence de la part de SMS Schwede Maschinenbau GmbH n’a pas été prouvée.
Toutes les offres sont variables et sans engagement.
SMB Schwede Maschinenbau GmbH se réserve le droit de changer, de compléter, d’effacer toutes ou une partie des pages ou encore toute son offre sans avis préalable. Elle se réserve également le droit de cesser totalement ou temporairement leur publication.

2. Références et liens
En cas de référence directe ou indirecte à des pages de sites étrangers qui se trouvent hors du domaine de responsabilité de SMB Schwede Maschinenbau GmbH, une prise de responsabilité de la part de SMB Schwede Maschinenbau GmbH n’est envisageable que dans le cas où elle aurait eu la possibilité et les moyens techniques d’éviter l’usage de ces pages si leur contenu est illégal.
SMB Schwede Maschinenbau GmbH déclare explicitement qu’aucun contenu illicite n’était reconnaissable au moment de la mise en place du lien. SMB Schwede Maschinenbau GmbH n’a aucune influence sur la conception future, le contenu ou les droits d’auteur des pages liées. C’est pourquoi elle se distance explicitement de tous les contenus changés après la mise en place des liens. Ce constat est valable pour tous les livres d’hôtes, les forums de discussion, les listes de liens, les listes de mailing et toutes les formes de bases de données où une intervention extérieure est possible. Seul l’auteur et non le référant des pages peut être pris à parti en cas d’illégalité, de défauts ou de lacunes. La même chose est valable pour tout dommage causé par l’exploitation ou la non-exploitation des informations données dans ces liens.

3. Droit d’auteur et d’identification
SMB Schwede Maschinenbau GmbH s’applique dans toutes ses publications au respect des droits d’auteur. Ceci concerne les photos, les graphiques, les documents sonores, les séquences vidéo et les textes utilisés. Elle utilise des photos, des graphiques, des documents sonores, des séquences vidéo et des textes de propre production ou sans licence.
Toutes les marques présentées dans cette offre internet ou déposées par un tiers dépendent totalement des droits de marques et de propriété en vigueur pour le propriétaire. La citation du produit n’exclu pas les droits des tiers-personnes.
Les droits de copie pour la publication d’objets élaborés par SMB Schwede Maschinenbau GmbH lui appartiennent exclusivement.
Il est interdit de copier ou d’utiliser les graphiques, les documents sonores et les textes de SMB Schwede Maschinenbau GmbH pour des publications électroniques ou imprimées sans leur autorisation explicite.

4. Protection de données
A partir du moment où l’usager, dans le cadre de l’offre internet, a la possibilité d’entrer des dates personnelles ou commerciales (adresse e-mail, nom, adresse) ; il n’est tenu d’entrer ces données qu’à titre volontaire.
L’appel aux services offerts ainsi que leur paiement est, dans la mesure du possible et du tolérable, autorisée sans l’entrée de telles données et peut être effectuée sous pseudonyme ou anonymement.
Il est interdit d’utiliser des contacts donnés dans le cadre de l’impression ou d’informations semblables comme par exemple les numéros de téléphone, de fax et les adresses e-mail, par un tiers pour l’envoi d’informations non-demandées. En cas de non-respect, SMB se réserve le droit de recourir en justice contre tout expéditeur de pourriel.
Lors de la visite sur le site de l’offrant, il est possible de mémoriser des informations sur l’accès (la date, l’heure, les pages consultées). Il ne s’agit pas ici de données personnelles mais de données anonymes qui ne sont utilisées que pour des objectifs statistiques. Ces informations ne sont pas transmises à autrui.
L’offrant fait remarquer que la circulation de données au sein d’internet (par exemple la communication e-mail) peut présenter des failles au niveau de la sécurité et ne peut être intégralement protégée contre l’intervention d’un tiers.
L’utilisation des données de contact de l’impression pour des publicités commerciales n’est pas désirée, à moins que l’auteur du site ait donné son autorisation écrite au préalable ou qu’une relation d’affaire soit déjà existante.
L’offrant et toutes les personnes nommées sur ce site contredisent toute utilisation commerciale et transmission de leurs données.

Etracker/google analytics
Ce site web utilise d’une part un etracker et d’autre part le google analytics, un service d’analyse web de Google Inc. (« Google »). Google utilise ce que l’on appelle des mouchards ; des données de textes mémorisées sur votre ordinateur qui vous permettent d’analyser l’utilisation du site web. Les informations obtenues grâce au mouchard sur votre utilisation du site (y compris votre adresse IP) sont transférées vers le serveur Google aux USA et y sont mémorisées. Google utilisera ces informations afin d’analyser votre utilisation du site web et de pouvoir faire un rapport sur les activités du site de l’exploitant afin d’apporter des services supplémentaires pour l’utilisation des sites et d’internet. Le cas échéant, Google transmettra ces informations à un tiers si la loi l’exige ou si la personne est commissionnaire de Google. Google ne mettra en aucun cas votre adresse IP en relation avec une autre adresse. Vous pouvez empêcher l’installation du mouchard grâce à un réglage particulier de votre logiciel de navigation ; Nous vous faisons toutefois remarquer que vous ne pourrez, le cas échéant, pas utiliser l’ensemble des fonctions dans toute leur ampleur. De par la consultation de ce site, vous vous déclarez consentants au traitement des informations relevées par Google de la manière et au but décrits précédemment.

5. Validité en droit de l’exonération de responsabilités
L’exonération de responsabilités évoquée dans cette page est à prendre en compte comme partie de notre offre internet. Dès lors qu’une partie ou quelques formulations de ce texte ne correspondent plus à la situation juridique en vigueur, les autres parties du texte préservent leur validité.

 

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